Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Soins du Sol
CP JARDIN SARL
Numéro de dépôt :
95604803
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
AVESNES
Présentation de la marque Soins du Sol
Déposée le 14 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES),
la marque française « Soins du Sol »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP JARDIN domicilié(e) 19 bis, rue E. Mascart , 59570 Bavay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP JARDIN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP JARDIN SARL - 19 bis, rue E. Mascart , 59570 Bavay - France
CP JARDIN - France
Inscription le 2 novembre 2000 - Rejet total n°310760 - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 2000-11-02
Produits destinés à l'agriculture, I'arboriculture, la viticulture, I'horticulture, le maraîchage, le jardinage... à savoir engrais, fongicides, insecticides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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